Agri Sud-Ouest Innovation

Pôle de compétitivité agricole et agro-industriel du Sud-Ouest

English versionPourquoi adhérer ?
Recherche
Nous contacter

Ils nous ont rejoints...

logo

Boîte à outils

boîte à outils
Gérer un projet d’innovation collaborative, du stade de l’idée à la valorisation des résultats, demande un certain nombre d’attentions pour gérer au mieux les différentes interactions entre les partenaires, pour présenter son projet devant des financeurs, etc.

Cet espace vous permettra de trouver des exemples de documents  pour gérer ces interactions, anticiper la gestion de problèmes potentiels, prévoir le schéma de valorisation industrielle et commerciale des résultats du projet et avoir toutes les chances de trouver un financement de son projet (télécharger la boîte à outils).



Une règle importante : le respect de la confidentialité


confidentialité

Le respect de la confidentialité des informations apportées par chacun des partenaires est le premier point important dans la structuration d’un projet collaboratif. Chaque donneur d’information doit être assuré que son information ne sera pas utilisée à d’autres fins que celles de monter un projet collaboratif.

De la même manière, les partenaires qui reçoivent des informations doivent connaitre les règles de gestion de ces informations.

Toute information fournie, hors accord préalable, est susceptible d’être utilisée à mauvais escient. Il est donc important, voire capital, dans le cadre d’un projet d’innovation, souvent stratégique pour les partenaires, de mettre en place un accord de confidentialité dès les premiers échanges d’information. Chaque nouveau partenaire entrant devra signer cet accord multipartite.

Un exemple d’accord de confidentialité à modeler en fonction des besoins, est fourni ici. Il est cependant recommandé aux partenaires, de se faire accompagner par un expert en propriété intellectuelle, interne ou externe, pour valider la rédaction de cet accord (voir INPI).
L’accompagnement par un cabinet en propriété intellectuelle peut être pris en charge partiellement pour chaque partenaire (voir BPI France).
 

Une nécessité : la présentation du projet


La présentation d’un projet d’innovation répond à plusieurs critères souvent demandés et décrits dans les Appels à Projets. Ces critères permettent de fournir une trame homogène de présentation des projets pour pouvoir être expertisés par le gestionnaire de l’Appel à Projets.

D’une manière générale, les principaux points importants pour décrire un projet d’innovation collaborative, sont :

- Contexte et enjeux
- Objectifs du projet
- Etat de l’art scientifique, technologique
- Caractère innovant
- Partenaires et consortium
- Tâches et calendrier
- Budget
- Retombées économiques, scientifiques, sociétales, environnementales (selon projet)


Ces points doivent être plus ou moins détaillés ou pondérés en fonction du type de projet. D’autres peuvent également être ajoutés comme :

- Incitativité de l’aide
- Pré-accord de consortium

Vous trouverez ici un modèle de présentation de projet qui peut être modelé en fonction du type de projet et des attentes de l’Appel à Projets.


Pour de bonnes relations entre partenaires, anticiper l’accord de consortium


partenaires
Dès le dépôt du projet, il est bon de s’accorder sur les grands principes de l’accord de consortium :

- Gestion du projet
- Apport de connaissances antérieures
- Partage de connaissances nouvelles et principes de propriété
- Valorisation commerciale et industrielle des résultats
- Confidentialité
- Gestion des entrées/sorties du consortium

Comme pour l’accord de confidentialité, il est important de se faire accompagner par un expert en propriété intellectuelle qui saura répondre à vos attentes (voir INPI). L’accord de consortium peut être en effet très complet et anticiper les relations commerciales des différents partenaires après projet de façon très détaillée. Ce n’est donc pas un simple accord de gestion de projet et de gestion des interactions entre partenaires pendant le projet. L’accompagnement par un cabinet en propriété intellectuelle peut être pris en charge partiellement pour chaque partenaire (voir BPI France).